Conditions générales de vente
Conditions générales de vente
1. Présentation
Les présentes conditions générales de vente régissent les ventes réalisées sur le site internet Josette.
Le site est exploité par :
Josette
Marque exploitée par Marlène Dezest
Entrepreneur individuel – Micro-entreprise
SIRET : 91184157500044
Email : lejosetteclub@hotmail.com
2. Produits
Les produits proposés à la vente sont décrits et présentés avec la plus grande précision possible.
Les créations Josette étant réalisées avec soin et dans un univers artistique, de légères variations peuvent exister entre les produits, notamment au niveau des illustrations ou des éléments imprimés.
3. Commandes
Toute commande passée sur le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de vente.
La commande est considérée comme validée après confirmation du paiement.
Josette se réserve le droit de refuser ou d’annuler toute commande en cas de problème lié au paiement, d’erreur manifeste sur le prix ou d’indisponibilité exceptionnelle du produit.
4. Prix et paiement
Les prix sont indiqués en euros.
Le paiement est effectué en ligne au moment de la commande par les moyens de paiement proposés sur le site.
Les produits restent la propriété de Josette jusqu’au paiement complet de la commande.
5. Livraison
Les conditions relatives aux modalités d’expédition et aux délais de livraison sont détaillées dans la politique d’expédition disponible sur le site.
Les commandes sont préparées avec soin et expédiées à l’adresse indiquée par le client lors de la commande.
6. Droit de rétractation, retours et remboursements
Les conditions relatives au droit de rétractation, aux retours et aux remboursements sont détaillées dans la politique de retour et de remboursement disponible sur le site.
Toute demande de retour doit être effectuée au préalable par contact avec Josette afin que les modalités adaptées puissent être communiquées au client.
7. Responsabilité
Josette s’engage à préparer les commandes avec le plus grand soin.
La responsabilité de Josette ne saurait être engagée en cas de mauvaise utilisation du produit, de détérioration après réception ou de retard imputable aux services postaux.
8. Données personnelles
Les données personnelles collectées dans le cadre des commandes sont traitées conformément à la politique de confidentialité disponible sur le site.
9. Propriété intellectuelle
Les illustrations, textes, créations graphiques, personnages et éléments associés à l’univers Josette sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, utilisation ou diffusion sans autorisation préalable est interdite.
10. Droit applicable
Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit français.